J.O. Numéro 1 du 1er Janvier 2000
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 00068
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 23 novembre 1999 portant nomination à la commission pour l'archéologie d'outre-mer du Conseil national de la recherche archéologique
NOR : MCCE9900764A
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 23 novembre 1999, sont nommés membres de la commission pour l'archéologie d'outre-mer du Conseil national de la recherche archéologique :
Mme Audouze (Françoise) ;
M. Baratin (Jean-François) ;
M. D'Anna (André) ;
M. Miron (Andréi).